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Description archivistiqueOrdonnance de l'évêque de Lausanne pour prêcher contre les fraudeurs
Ordonnance de l'évêque de Lausanne pour prêcher contre les fraudeurs
Procès entre le Clergé et le Madame de Boccard d'une part, et l'Hôpital de Romont d'autre part
Procès entre le Clergé et le Madame de Boccard d'une part, et l'Hôpital de Romont d'autre part
Sentence du juge de Châtel-Saint-Denis en faveur de la paroisse d'Attalens contre le Clergé
Sentence du juge de Châtel-Saint-Denis en faveur de la paroisse d'Attalens contre le Clergé
Sentence de l'évêque de Lausanne dans un conflit sur l'usage des aumônes entre la communauté de la ville de Romont et le clergé de Romont.
Sentence de l'évêque de Lausanne dans un conflit sur l'usage des aumônes entre la communauté de la ville de Romont et le clergé de Romont.
Sentence de l'évêque de Lausanne dans un conflit sur l'usage des aumônes entre la communauté de la ville de Romont et le clergé de Romont (copie).
Sentence de l'évêque de Lausanne dans un conflit sur l'usage des aumônes entre la communauté de la ville de Romont et le clergé de Romont (copie).
Décision de l'official de la curie de Lausanne quant à la nécessité de la communauté de Maracon à participer aux réparations de l'église paroissiale d'Attalens
Décision de l'official de la curie de Lausanne quant à la nécessité de la communauté de Maracon à participer aux réparations de l'église paroissiale d'Attalens
L'official de la curie de Lausanne abitre le litige entre la paroisse d'Attalens et ceux de Maracon.
L'official de la curie de Lausanne abitre le litige entre la paroisse d'Attalens et ceux de Maracon.
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Le conseil de la ville de Fribourg déboute un appel contre la justice du bailli de Romont
Le conseil de la ville de Fribourg déboute un appel contre la justice du bailli de Romont
Pierre Seydoux demande de saisie des biens à la (sa) femme Anteine Dupont jusqu'à la somme de 227 écus.
Pierre Seydoux demande de saisie des biens à la (sa) femme Anteine Dupont jusqu'à la somme de 227 écus.
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