Cote
CH 001686-X FA-0-88_1
Titre
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Date(s)
- 26.06.1571 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Cahier; 19 x 29; 1 pièce; 1r-11v
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le cahier est une copie ou une compilation des actes du procès.
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forins de Chavannes-les-Forts, défendant pour une admodiation.
Actes modernes non cotés_2_21_01 = Actes modernes non cotés_2_22. Bailli de Romont; Sappin Jost, bailli de Romont; Clerc Guyd, de Vuisternens, notaire; Forney Marmet, de Chavannes-les-Forts; Brayer;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit. trace du sceau du bailliage de Romont
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes modernes non cotés_2_21_01