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Description archivistique
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Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Réfection des routes communales 2012, 2013, 2014 - Correspondance, décomptes, plans
Réfection des routes communales 2012, 2013, 2014 - Correspondance, décomptes, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Intra-muros: installation d'antennes 1978-2011, entretien ou démolition des annexes 2001, teintes des volets et façades 2004-2011, panneaux solaires 2007, changement des fenêtres 2010-2012 - Correspondance, procès-verbaux
Intra-muros: installation d'antennes 1978-2011, entretien ou démolition des annexes 2001, teintes des volets et façades 2004-2011, panneaux solaires 2007, changement des fenêtres 2010-2012 - Correspondance, procès-verbaux
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: Pré de la Grange - modérateurs de trafic: permis de construire, procès-verbaux et plans 1992-1995, devis 1994-1995; réfection Avenue Gérard-Clerc: correspondance et procès-verbaux 1994-1995, devis et soumissions 1994-1996, LIM 1995, plans 1995, séance de chantier 1995, divers 1979-1989; réfection trottoir Avenue Gérard-Clerc: devis et soumissions 2011, devis 1989 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: Pré de la Grange - modérateurs de trafic: permis de construire, procès-verbaux et plans 1992-1995, devis 1994-1995; réfection Avenue Gérard-Clerc: correspondance et procès-verbaux 1994-1995, devis et soumissions 1994-1996, LIM 1995, plans 1995, séance de chantier 1995, divers 1979-1989; réfection trottoir Avenue Gérard-Clerc: devis et soumissions 2011, devis 1989 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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