Pièce 3 - PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-3-3

Titre

PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Date(s)

  • 1948 - 2015 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

8 jurismappe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0940

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Box_355