Cote
CH 001687-7 1A-B-K-3-3
Titre
PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Date(s)
- 1948 - 2015 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
8 jurismappe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-0940
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial