Cote
CH 001687-7 1A-B-K-1-146
Titre
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Date(s)
- 2001 - 2015 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
6 jurismappe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-0941
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial