Cote
CH 001687-7 1A-B-K-1-94
Titre
Génie civil: Pré de la Grange - modérateurs de trafic: permis de construire, procès-verbaux et plans 1992-1995, devis 1994-1995; réfection Avenue Gérard-Clerc: correspondance et procès-verbaux 1994-1995, devis et soumissions 1994-1996, LIM 1995, plans 1995, séance de chantier 1995, divers 1979-1989; réfection trottoir Avenue Gérard-Clerc: devis et soumissions 2011, devis 1989 -
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Date(s)
- 1979 - 2011 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
6 jurismappe + 4 enveloppes C4
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-0857
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial