Pièce 102 - Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-2-102

Titre

Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Date(s)

  • 1995 - 2015 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

3 jurismappe + 2 enveloppes C4

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1228

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_492