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Description archivistique
Chavannes-les-Forts
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Série incomplète de comptes du clergé de 1762 à 1839
Série incomplète de comptes du clergé de 1762 à 1839
Rentier soit liste des obligations appartenant à la chapelle St-Nicolas de Chavannes-Les-Forts (1792)
Rentier soit liste des obligations appartenant à la chapelle St-Nicolas de Chavannes-Les-Forts (1792)
Rentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont
Rentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont
Rentier des cens du clergé de Romont échu à la saint André de 1606 et cens de la confrérie Saint Sébastien
Rentier des cens du clergé de Romont échu à la saint André de 1606 et cens de la confrérie Saint Sébastien
Recouvrement de la dette des frères Jean et Jeanne Moennat de Romont par le Clergé de Romont
Recouvrement de la dette des frères Jean et Jeanne Moennat de Romont par le Clergé de Romont
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Produit des dîmes du clergé de Romont en céréales
Produit des dîmes du clergé de Romont en céréales
Produel d'une particule de la dixme de Chavanne les Forts pour le clergé de Romont d'après la loi du rachat 1833
Produel d'une particule de la dixme de Chavanne les Forts pour le clergé de Romont d'après la loi du rachat 1833
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
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