Cote
CH 001686-X FA-0-0052
Titre
Produel d'une particule de la dixme de Chavanne les Forts pour le clergé de Romont d'après la loi du rachat 1833
Date(s)
- 01.01.1833-31.12.1833 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte plié; C5; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce document nous apprend qu'entre 1814 et 1833, il y a six membres dans le clergé de Romont.. Clergé de Romont; Duvillard, procureur du clergé de Romont; Duvillard, procureur du clergé de Romont;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes contemporains non cotés_1_52