- Tout
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 53 résultats
- Lettre, 42 résultats
- Acte juridique (autre), 30 résultats
- Achat / Vente, 18 résultats
- Divers, 7 résultats
- Obligations, 6 résultats
- Compte, 6 résultats
- Livre liturgique, 6 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 5 résultats
- Reconnaissance, 5 résultats
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Description archivistiqueProprium sanctorum dioecesis Lausannensis jussu & auctoritate Claudii Antonii episcopi & comitis Lausannensis, Friburgi Helvetiorum per Innocentium Theodoricum Hautt, 1725
Proprium sanctorum dioecesis Lausannensis jussu & auctoritate Claudii Antonii episcopi & comitis Lausannensis, Friburgi Helvetiorum per Innocentium Theodoricum Hautt, 1725
Proposition d'arrangement émise par les autorités de Fribourg pour le paiement de la dîme de Villaz, litige qui oppose le clergé de Romont au conseil de la ville de Romont
Proposition d'arrangement émise par les autorités de Fribourg pour le paiement de la dîme de Villaz, litige qui oppose le clergé de Romont au conseil de la ville de Romont
Procès entre le clergé de Romont et Jean Malliard, seigneur de Rossens sur des droits à Chavannes-sous-Romont
Procès entre le clergé de Romont et Jean Malliard, seigneur de Rossens sur des droits à Chavannes-sous-Romont
Procès entre le Clergé de Romont et François Blanchard de Treyfayes sur le Sauvage de Semsales
Procès entre le Clergé de Romont et François Blanchard de Treyfayes sur le Sauvage de Semsales
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forins de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forins de Chavannes-les-Forts, défendant
Possessoir immémorial pour la perception de la dîme sur les terres non ensemencées depuis trente ans
Possessoir immémorial pour la perception de la dîme sur les terres non ensemencées depuis trente ans
Pierre Burgnet vend un cens de dix livres et sept chapons au clergé de Romont
Pierre Burgnet vend un cens de dix livres et sept chapons au clergé de Romont
Perrod Curin [Turin] et Mermet Blam [Blan] reconnaissent tenir de Pierre Frenscher, curé de Villaz, en empythéose des terres sises dans la dîmerie de Villaz
Perrod Curin [Turin] et Mermet Blam [Blan] reconnaissent tenir de Pierre Frenscher, curé de Villaz, en empythéose des terres sises dans la dîmerie de Villaz
Permission épiscopale donnée au curé et doyen de Gruyère d'exposer le Saint Sacrement à l'Epiphanie
Permission épiscopale donnée au curé et doyen de Gruyère d'exposer le Saint Sacrement à l'Epiphanie
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