- Tout
- Achat / Vente, 109 résultats
- Reconnaissance, 87 résultats
- Testament, 76 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 67 résultats
- Acte juridique (autre), 66 résultats
- Compte, 62 résultats
- Lettre, 61 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 50 résultats
- Donation, 38 résultats
- Divers, 20 résultats
Affichage de 761 résultats
Description archivistiqueRatification et confirmation des dispositions prises par Marguerite Grasset par son fils Antoine Grasset, moine chartreux
Ratification et confirmation des dispositions prises par Marguerite Grasset par son fils Antoine Grasset, moine chartreux
Marguerite cède ses droits de patronage au clergé de Romont
Marguerite cède ses droits de patronage au clergé de Romont
Le clergé de Romont accorde à Jeannette Moschonetaz, à ses fils et héritiers le droit d'élire sépulture dans l'autel sainte Anne
Le clergé de Romont accorde à Jeannette Moschonetaz, à ses fils et héritiers le droit d'élire sépulture dans l'autel sainte Anne
Jeannette Moschonetaz et ses fils font une donation pour faire dire en l'autel sainte Anne une messe quotidienne après la grande messe
Jeannette Moschonetaz et ses fils font une donation pour faire dire en l'autel sainte Anne une messe quotidienne après la grande messe
Marmet Forney de Chavannes-les-Forts promet de respecter la sentence des seigneurs de Fribourg dans le litige qui l'oppose à Guyd Clerc
Marmet Forney de Chavannes-les-Forts promet de respecter la sentence des seigneurs de Fribourg dans le litige qui l'oppose à Guyd Clerc
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Aymon Frossard
Aymon Frossard
Le commis d'Attalens contre le clergé de Romont pour la maintenance du chœur de l'église paroissiale d'Attalens
Le commis d'Attalens contre le clergé de Romont pour la maintenance du chœur de l'église paroissiale d'Attalens
Jean Faurat de Chavanes-les-Forts ratifie le cens donné par Guillaume Cuconet [Tutonet]
Jean Faurat de Chavanes-les-Forts ratifie le cens donné par Guillaume Cuconet [Tutonet]
Résultats 1 à 10 sur 761