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Description archivistiqueStéphane du Sougi [Songi] reconnaît devoir un cens au Clergé de Romont suite à un legs de Rolet Bulique de Villaranon audit Clergé
Stéphane du Sougi [Songi] reconnaît devoir un cens au Clergé de Romont suite à un legs de Rolet Bulique de Villaranon audit Clergé
Tableau pour les percepteurs de l'impôt sur les boissons
Tableau pour les percepteurs de l'impôt sur les boissons
Tableaux, lois et papiers relatifs au rachat des dîmes
Tableaux, lois et papiers relatifs au rachat des dîmes
Taxation d'une vente de terre aux Biolettes à Chénens pour le lod. Cession de l'avocat Chappuis à François Corpataux.
Taxation d'une vente de terre aux Biolettes à Chénens pour le lod. Cession de l'avocat Chappuis à François Corpataux.
Terres sur lesquelles l'Hôpital de Romont et le clergé de Romont prétendent avoir le droit de percevoir les dîmes à Arruffens
Terres sur lesquelles l'Hôpital de Romont et le clergé de Romont prétendent avoir le droit de percevoir les dîmes à Arruffens
Traduction d'allemand en français d'une sentence concernant la dîme des novales à Siviriez.
Traduction d'allemand en français d'une sentence concernant la dîme des novales à Siviriez.
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