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Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I - Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I - Correspondance
Mensuration cadastrale - Correspondance, procès-verbaux, liste
Mensuration cadastrale - Correspondance, procès-verbaux, liste
Parrainage de Lans-le-Villard (Maurienne, France)
Parrainage de Lans-le-Villard (Maurienne, France)
Le clergé de Romont accorde à Jeannette Moschonetaz, à ses fils et héritiers le droit d'élire sépulture dans l'autel sainte Anne
Le clergé de Romont accorde à Jeannette Moschonetaz, à ses fils et héritiers le droit d'élire sépulture dans l'autel sainte Anne
Jeannette Moschonetaz et ses fils font une donation pour faire dire en l'autel sainte Anne une messe quotidienne après la grande messe
Jeannette Moschonetaz et ses fils font une donation pour faire dire en l'autel sainte Anne une messe quotidienne après la grande messe
Génie civil: trottoir route des Trois-Sapins: soumissions 1978-1984, plans 1978-1983, soumissions-devis-plans, 1989-1991 - Correspondance, devis, plans
Génie civil: trottoir route des Trois-Sapins: soumissions 1978-1984, plans 1978-1983, soumissions-devis-plans, 1989-1991 - Correspondance, devis, plans
STEP: agrandissement des installations du traitement des boues: procès-verbaux de chantier et des entrevues 1982-1994, contrats 1989-1990, soumission et décomptes 1989-1996, litige avec Codelec SA 1990-1996, divers 1988-1995 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
STEP: agrandissement des installations du traitement des boues: procès-verbaux de chantier et des entrevues 1982-1994, contrats 1989-1990, soumission et décomptes 1989-1996, litige avec Codelec SA 1990-1996, divers 1988-1995 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
Marmet Forney de Chavannes-les-Forts promet de respecter la sentence des seigneurs de Fribourg dans le litige qui l'oppose à Guyd Clerc
Marmet Forney de Chavannes-les-Forts promet de respecter la sentence des seigneurs de Fribourg dans le litige qui l'oppose à Guyd Clerc
Le conseil de la ville de Fribourg déboute un appel contre la justice du bailli de Romont
Le conseil de la ville de Fribourg déboute un appel contre la justice du bailli de Romont
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forney de Chavannes-les-Forts, défendant
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