Rentier général du clergé de Romont, 1827
- CH 001686-X FA-0-0998
- Item
- 01.01.1827-31.12.1827
Répertoire alphabétique à la fin du registre. Dans le registre est inséré un inventaire des créances dues au clergé de Romont.. Clergé de Romont;
Rentier général du clergé de Romont, 1827
Répertoire alphabétique à la fin du registre. Dans le registre est inséré un inventaire des créances dues au clergé de Romont.. Clergé de Romont;
Extentes de la châtellenie de Romont par le commissaire Georges de Vercoz, 1508-1512
Extentes de la châtellenie de Romont par le commissaire Georges de Vercoz, 1508-1512: le volume est très endommagé. Il manque le début et vraisemblablement la fin. Des pages ont été coupées et arrachées sans soin. Nous supposons que le commanditaire de ces extentes est le châtelain de Romont pour le compte du comte de Savoie mais rien ne permet de corroborer cette hypothèse. Il se peut que ce soit le clergé de Romont qui commandite ces extentes au notaire de Vercoz.
Les quelque 500 pages numérotées ne sont pas toutes dans ce volume. Il doit faire partie d'une série.. Châtelain de Romont; Clergé de Romont; Billens François de, châtelain de Romont, donzel; Clergé de Romont; Vercoz Georges de, notaire, commissaire aux extentes;
Etat du fief de la vénérable cure de Villaz
L'avocat Chappuis a obtenu l'investiture d'une terre aux Biolettes à Chénens, le7 décembre 1819, et il a cédé cette investiture le 5 janvier 1820 à François Corpataux. Cette vente est taxée par le lod posé par le receveur Badoud.. Caisse de l'impôt; Badoud F. X., receveur; Chappuis, notaire; Corpataux François; Jacquet; Helfer, notaire
Perception indue du lod du champ vendu par Marie Ursule Defferrard à Denis Defferrard
Le clergé de Romont a perçu un lod sur un champ, sis à Chénens, vendu par Marie Ursule fille de feu Pierre Defferrard à Denisfils de feu Bruno Defferrard. Le lod ne peut être perçu par le clergé de Romont car les droits de mutations appartiennent à la confrérie du Saint-Esprit de Fribourg. L'argent perçu en 1809 est rétrocédé le 11 mai 1830.. Confrérie du Saint-Esprit de Fribourg; Confrérie du Saint-Esprit de Fribourg; Clergé de Romont; Badoud, receveur; Defferrard Denis, fils de Bruno Defferrard (d), de Chénens; Defferrard Marie Ursule, fille de Pierre Defferrard (d); de Chénens; Equey, notaire
Dîme de la cure de Villaz dans diverses localités alentour
Item la dite cure a le tiers de la dîme de l'orge, pois, poisette, lentilles, chanvre et lin, rière toute la grande dimerie de Villaz, et encore le tiers de l'orgée rière la commune de Villaz et où s'étend la grande dimerie susdite rière Fuyens.les Granges et Villarimboud.. Villaz-Saint-Pierre, cure; Gotham, curé; Gotham, curé;
Série de reçus pour les impôts dans le district de Lavaux et dans celui de Vevey
impôt foncier. Lavaux, district de; Vevey, district de; Lavanchy, receveur du district de Lavaux; Bauer, receveur du district de Vevey; Clergé de Romont;
Expertise en présence de témoins des dîmes des granges de Chavannes-sous-Romont et de la Montagne de Lussy. Les experts taxeurs Jacques Joseph Jaquier et François Xavier Besse sont mandatés par le préfet de Romont pour taxer la paille et les gerbes d'avoine.. Préfet de Romont; Gendre C., préfet de Romont; Robadey Louis, procureur du clergé de Romont; Comte, huissier; Jacquier Jacques Joseph, expert taxeur; Besse François Xavier, expert taxeur; Maillard Joseph, membre du conseil municipal de Romont; Galley Joseph; Schmutz Joseph; Gillard Jean-Pierre; Zosso, greffier
Quittance pour le clergé de Romont sur le cens direct dû au gouvernement et à l'Hôpital de Romont
Quittance pour le clergé de Romont sur le cens direct (de l'année 1829) dû au gouvernement et à l'Hôpital de Romont. La quittance a été reçue par le chanoine Robadey, le 10 mai 1830. Hôpital de Romont; gouvernement; Clergé de Romont; Robadey, chanoine, membre du clergé de Romont; Badoud;