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Archival descriptionProcédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forins de Chavannes-les-Forts, défendant
Procédure entre Guyd Clerc de Vuisternens, acteur, et Marmet Forins de Chavannes-les-Forts, défendant
Sentence du bailli d'Attalens pour un conflit entre le curé d'Attalens associé au clergé de Romont et la paroisse d'Attalens
Sentence du bailli d'Attalens pour un conflit entre le curé d'Attalens associé au clergé de Romont et la paroisse d'Attalens
Sentence d'un tribunal réunissant ecclésiastiques et civils pour l'attribution de la perception de la dîme dans la paroisse de Villaz
Sentence d'un tribunal réunissant ecclésiastiques et civils pour l'attribution de la perception de la dîme dans la paroisse de Villaz
Sentence souveraine pour les renouvellys des seigneurs, cures et explication des nouvellys
Sentence souveraine pour les renouvellys des seigneurs, cures et explication des nouvellys
Copie de la sentence de 1544 où l'avoyer et le Conseil de la ville de Fribourg obligent François Derlens à payer l'admodiation de la cure d'Attalens
Copie de la sentence de 1544 où l'avoyer et le Conseil de la ville de Fribourg obligent François Derlens à payer l'admodiation de la cure d'Attalens
Extrait de la sentence de 1749 pour les charrois à Attalens copiée au XIXe s.
Extrait de la sentence de 1749 pour les charrois à Attalens copiée au XIXe s.
Procès entre le Clergé de Romont et Madeleine, veuve de Dante Vilhelm Deÿet, seigneur de Cugy
Procès entre le Clergé de Romont et Madeleine, veuve de Dante Vilhelm Deÿet, seigneur de Cugy
L'évêque de Lausanne attribue une stalle à Jean Udalric Marilley
L'évêque de Lausanne attribue une stalle à Jean Udalric Marilley
Jacques Hugonin, châtelain, arbitre un litige sur la possession d'une vigne entre le Clergé de Romont et Amédée de Rive
Jacques Hugonin, châtelain, arbitre un litige sur la possession d'une vigne entre le Clergé de Romont et Amédée de Rive
Sentence de L.L. E.E. de Fribourg et contestations de cette sentence par le Clergé de Romont quant au droit de patronage
Sentence de L.L. E.E. de Fribourg et contestations de cette sentence par le Clergé de Romont quant au droit de patronage
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