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Fribourg Sentence (décison d'un juge ou tribunal)
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Sentence renouvelée des conseillers de la ville de Fribourg pour un litige de frontière entre les paroisses de Châtel-Saint-Denis et Attalens
Sentence renouvelée des conseillers de la ville de Fribourg pour un litige de frontière entre les paroisses de Châtel-Saint-Denis et Attalens
Sentence pour les droits du Clergé de Romont prononcée par l'évêque de Lausanne Jean de Watteville
Sentence pour les droits du Clergé de Romont prononcée par l'évêque de Lausanne Jean de Watteville
Sentence obligeant les paroissiens d'Attalens à la maintenance du pavé du chœur de l'église
Sentence obligeant les paroissiens d'Attalens à la maintenance du pavé du chœur de l'église
Sentence du conseil de la république de Fribourg sur le litige entre la paroisse d'Attalens et le clergé de Romont
Sentence du conseil de la république de Fribourg sur le litige entre la paroisse d'Attalens et le clergé de Romont
Sentence du bailli d'Attalens pour un conflit entre le curé d'Attalens associé au clergé de Romont et la paroisse d'Attalens
Sentence du bailli d'Attalens pour un conflit entre le curé d'Attalens associé au clergé de Romont et la paroisse d'Attalens
Sentence de Pierre Reynold, official de l'évêque de Lausanne, qui libère le clergé de Romont de toute obligation envers les réfections de l'église paroissiale d'Attalens
Sentence de Pierre Reynold, official de l'évêque de Lausanne, qui libère le clergé de Romont de toute obligation envers les réfections de l'église paroissiale d'Attalens
Sentence de Pierre Reynold, official de l'évêque de Lausanne, qui libère le clergé de Romont de toute obligation envers les réfections de l'église paroissiale d'Attalens
Sentence de Pierre Reynold, official de l'évêque de Lausanne, qui libère le clergé de Romont de toute obligation envers les réfections de l'église paroissiale d'Attalens
Sentence de l'évêque de Lausanne sur le différend opposant le Clergé à la Ville quant à la nomination des membres du Clergé
Sentence de l'évêque de Lausanne sur le différend opposant le Clergé à la Ville quant à la nomination des membres du Clergé
Sentence de l'évêque de Lausanne quant à un différend entre le Clergé séculier et les Capucins à Romont
Sentence de l'évêque de Lausanne quant à un différend entre le Clergé séculier et les Capucins à Romont
Sans titre
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