360 Treffer anzeigen

Archivische Beschreibung
Territoire
Druckvorschau Ansicht:
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Transports (trains, trams) - Correspondance, conventions et dossiers de projets de lignes
Transports (trains, trams) - Correspondance, conventions et dossiers de projets de lignes
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Ergebnisse: 91 bis 100 von 360