Pièce 145 - Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-1-145

Titre

Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Date(s)

  • 2001 - 2010 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

5 jurismappe + 1 enveloppe C4

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0919

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Box_340 Box_341