- Tout
- Contrats (autre), 11 résultats
- Achat / Vente, 6 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 4 résultats
- Donation, 2 résultats
- Reconnaissance, 2 résultats
- Lettre, 2 résultats
- Compte, 2 résultats
- Testament, 1 résultats
- Acte juridique (autre), 1 résultats
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Description archivistiqueInventaire des créances et des propriétés immobilières du clergé de Romont (1848)
Inventaire des créances et des propriétés immobilières du clergé de Romont (1848)
Procédure d'Amier Mourier de Vevey contre Guyd Clerc de Vuisternens sur l'achat de vigne devant le tribunal du châtelain de Vevey
Procédure d'Amier Mourier de Vevey contre Guyd Clerc de Vuisternens sur l'achat de vigne devant le tribunal du châtelain de Vevey
Le receveur du district de Vevey admoneste, dans une circulaire, le clergé de Romont à prouver ses biens fonciers dans le district de Vevey
Le receveur du district de Vevey admoneste, dans une circulaire, le clergé de Romont à prouver ses biens fonciers dans le district de Vevey
Clausule du testament de Jean Moschez, chapelain de Romont, qui lègue une vigne au Clergé de Romont
Clausule du testament de Jean Moschez, chapelain de Romont, qui lègue une vigne au Clergé de Romont
L'avoyer et le Conseil de Berne reconnaît les acquisitions antérieures de vigne par le Clergé de Romont
L'avoyer et le Conseil de Berne reconnaît les acquisitions antérieures de vigne par le Clergé de Romont
Le Clergé de Romont reconnaît tenir des vignes relevant du domaine direct de L.L.E.E. de Berne
Le Clergé de Romont reconnaît tenir des vignes relevant du domaine direct de L.L.E.E. de Berne
Le Clergé de Romont admodie ses vignes à Jean Chernot de Cully
Le Clergé de Romont admodie ses vignes à Jean Chernot de Cully
Admodiation des vignes de Vevey, Blonay et La Tour-de-Peilz à François Cherdon et Ezechiel Trincard
Admodiation des vignes de Vevey, Blonay et La Tour-de-Peilz à François Cherdon et Ezechiel Trincard
Admodiation des vignes à Jacques Ormon, de La Tour-de-Peilz
Admodiation des vignes à Jacques Ormon, de La Tour-de-Peilz
Ordonnance du châtelain de Vevey pour faire payer ses dettes à Jacques Pasquier de Vevey
Ordonnance du châtelain de Vevey pour faire payer ses dettes à Jacques Pasquier de Vevey
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