Ajouter au presse-papier Centre collecteur des déchets animaux - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Ajouter au presse-papier Armée: parc-autos - Correspondance

Ajouter au presse-papier Mensuration cadastrale: lot 3: propriétaires - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Ajouter au presse-papier Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier d'approbation des plans du projet définitif 2000-2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions

Ajouter au presse-papier Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans