Cote
CH 001687-7 1A-B-K-1-14
Titre
Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude
Date(s)
- 1899 - 1976 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
5 enveloppes, 2 dossiers, 2 jurismappe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-1091
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial