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Description archivistiquePAL 1973 - mise à jour 1984: Plan des zones du PAL 1973 avec mise à jour en 1984, 1985 et 1987; plan directeur affectation du sol s.d.; plan des zones de 1973 mis à jour en 1984; règlement sur le plan communal d'urbanisme et la police des constructions 1973-1998 - Correspondance, procès-verbaux, plans
PAL 1973 - mise à jour 1984: Plan des zones du PAL 1973 avec mise à jour en 1984, 1985 et 1987; plan directeur affectation du sol s.d.; plan des zones de 1973 mis à jour en 1984; règlement sur le plan communal d'urbanisme et la police des constructions 1973-1998 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Transfert des routes cantonales aux routes communales 01.05.1998 (selon l'arrêté du 02.12.1997): rue des Comptes, route de la Belle-Croix, Grand-Rue, route du Poyet, route de Bossens: autorisations, conventions et plans relatives aux routes concernées 1900-1960, 1969-1987, 1991, plans état 1998 - Plans et conventions
Transfert des routes cantonales aux routes communales 01.05.1998 (selon l'arrêté du 02.12.1997): rue des Comptes, route de la Belle-Croix, Grand-Rue, route du Poyet, route de Bossens: autorisations, conventions et plans relatives aux routes concernées 1900-1960, 1969-1987, 1991, plans état 1998 -
Plans et conventions
Génie civil: route de Bossens - déviation et accès au quartier de la Maulaz: correspondance 1977-1995, correspondance 1996-1998, étude hydrogéologique 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation et accès au quartier de la Maulaz: correspondance 1977-1995, correspondance 1996-1998, étude hydrogéologique 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Génie civil: trottoirs: rue des moines-rue de l'église, 1985-1987; rue de l'Eglise, procès-verbaux 1979-1991, correspondance 1979-1997, plan 1996; Grand-Rue 35 (ex BGG), correspondance et plan 1993; rue du Château, 1ère étape 1981-1983, correspondance et plan 1994-1998 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: trottoirs: rue des moines-rue de l'église, 1985-1987; rue de l'Eglise, procès-verbaux 1979-1991, correspondance 1979-1997, plan 1996; Grand-Rue 35 (ex BGG), correspondance et plan 1993; rue du Château, 1ère étape 1981-1983, correspondance et plan 1994-1998 -
Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Aménagement: élargissement de la route d'Arrufens: dossier technique 1995-1996, correspondance et plans 1986-1998 -
Aménagement: élargissement de la route d'Arrufens: dossier technique 1995-1996, correspondance et plans 1986-1998 -
Révision du PAL 1990-2001: examen préalable 1998 avec dossier directeur, dossier des plans, règlement communal d'urbanisme, dossier des tableaux de contrôle et dossier des annexes - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Révision du PAL 1990-2001: examen préalable 1998 avec dossier directeur, dossier des plans, règlement communal d'urbanisme, dossier des tableaux de contrôle et dossier des annexes -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Police communale – Circulation et signalisation
Police communale – Circulation et signalisation
Aménagement intra-muros: étude section architecture de l'école d'ingénieurs de Fribourg (carrefour Belle-Croix et église des Capucins) 1993, places de parcs secteur Escale-Grande Rue 35 1993; restauration du parvis devant la collégiale 1998, conduite défectueuse à la place St-Jacques 1998 - Correspondance, rapport, plans
Aménagement intra-muros: étude section architecture de l'école d'ingénieurs de Fribourg (carrefour Belle-Croix et église des Capucins) 1993, places de parcs secteur Escale-Grande Rue 35 1993; restauration du parvis devant la collégiale 1998, conduite défectueuse à la place St-Jacques 1998 -
Correspondance, rapport, plans
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif - Procès-verbaux
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif -
Procès-verbaux
Génie civil: route de Bossens - déviation 2: rapports techniques et plans 1995, plans 1997, dossier de plans et rapport technique 1997, dossier pour demande préalable avec plans 1997, devis 1996, correspondance et plan 1997-1998 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 2: rapports techniques et plans 1995, plans 1997, dossier de plans et rapport technique 1997, dossier pour demande préalable avec plans 1997, devis 1996, correspondance et plan 1997-1998 -
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
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