Cote
CH 001687-7 1A-B-K-3-24
Titre
PAL 1973 - mise à jour 1984: Plan des zones du PAL 1973 avec mise à jour en 1984, 1985 et 1987; plan directeur affectation du sol s.d.; plan des zones de 1973 mis à jour en 1984; règlement sur le plan communal d'urbanisme et la police des constructions 1973-1998 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Date(s)
- 1973 - 1998 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 jurismappe + 1 enveloppe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-0891
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial