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Description archivistiqueRoute de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: oppositions -
Correspondance
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 -
Correspondance
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de Fribourg: aménagement du carrefour de Massonnens: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Route de Fribourg: aménagement du carrefour de Massonnens: administratif -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Route cantonale: trottoir entre la Belle-Croix et la ville - Devis, plans
Route cantonale: trottoir entre la Belle-Croix et la ville -
Devis, plans
Route Berlens, les Glânes, Romont: statuts de l'Association de communes 1963-1964; aménagements de la route 1963-1970 - Correspondance, plans, devis, procès-verbaux, statuts
Route Berlens, les Glânes, Romont: statuts de l'Association de communes 1963-1964; aménagements de la route 1963-1970 -
Correspondance, plans, devis, procès-verbaux, statuts
Rivière, ruisseaux: entretien - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Rivière, ruisseaux: entretien -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Révision PAL: correspondance 1987-2001; révision générale du PAL 2002-2004: rapports 2001-2002, correspondance avec la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (DAEC), plans 2002-2004 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision PAL: correspondance 1987-2001; révision générale du PAL 2002-2004: rapports 2001-2002, correspondance avec la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (DAEC), plans 2002-2004 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
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