Pièce 49 - Route Berlens, les Glânes, Romont: statuts de l'Association de communes 1963-1964; aménagements de la route 1963-1970 - Correspondance, plans, devis, procès-verbaux, statuts

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-1-49

Titre

Route Berlens, les Glânes, Romont: statuts de l'Association de communes 1963-1964; aménagements de la route 1963-1970 - Correspondance, plans, devis, procès-verbaux, statuts

Date(s)

  • 1963 - 1970 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 jurismappe + 1 duraperl

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1085

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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Localisation physique

  • Boîte: Box_432