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Description archivistique
Fonds ancien Pièce
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Ferme Bugnon 1971-1994; ferme de la ville 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Ferme Bugnon 1971-1994; ferme de la ville 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Aménagement: remparts est et sud: réfection - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Aménagement: remparts est et sud: réfection - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: collecteurs d'eaux usées Z.I. En Raboud et ruisseau de Ste-Anne: rapport technique et plans 1995-1996; raccordement Demierre-Vallélian-Deschenaux à la Route des Trois-Sapins: plans et images 2006; Raccordement au réseau d'eau potable Route de la Comba 2 (Christophe Käser): correspondance et procès-verbal 2011; déviation collecteur existant Pré de la Grange: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2014; remplacement de la conduite d'adduction d'eau Impasse de la Belle-Croix: correspondance, procès-verbaux, plans, devis 2015 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: route de la Perrausa 1: dossier de mise à l'enquête 1984-1991, procès-verbaux 1984-1990, demande de permis de construire 1985-1986, séance de chantier 1992 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: route de la Perrausa 1: dossier de mise à l'enquête 1984-1991, procès-verbaux 1984-1990, demande de permis de construire 1985-1986, séance de chantier 1992 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Cabane de Boulogne: construction d'un abri couvert - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Cabane de Boulogne: construction d'un abri couvert - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Résultats des analyses du Laboratoire cantonal du 01.01.2000 au 31.12.2011 - Correspondance, rapports
Résultats des analyses du Laboratoire cantonal du 01.01.2000 au 31.12.2011 - Correspondance, rapports
Forêts: projet de chemin Romont VIII - Rapports, décomptes
Forêts: projet de chemin Romont VIII - Rapports, décomptes
Budgets, projets de budgets
Budgets, projets de budgets
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
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