Pièce 102 - Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-1-102

Titre

Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Date(s)

  • 1984 - 1989 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 jurismappe + 1 enveloppe C4

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0913

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_335