Paroisse. Assemblée paroissiale
- CH 001686-X 1-251
- Pièce
- 1956
Fait partie de Fonds récent
PV de l'assemblée paroissiale de l'année 1955
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Description archivistique- CH 001686-X 1-021
- Pièce
- 1903-1972
Fait partie de Fonds récent
Correspondance et divers sur les relations générales entre la paroisse et la commune: convention entre la paroisse et la commune pour la séparation des biens paroissiaux et communaux: acte notarié original de 1903.
- CH 001686-X 1-132
- Pièce
- 1883-1966
Fait partie de Fonds récent
Procès-verbaux du conseil paroissial: 1: 1883-1910; 2: 1911-1931; 3: 1932-1939; 4: 1939-1951; 5: 1951-1958; 6: 1958-1962; 7: 1963-1966
- CH 001686-X 1-016
- Pièce
- 1971-1972
Fait partie de Fonds récent
Documents du président du Conseil paroissial S. Sulmoni-Aubert
Paroisse. Elections paroissiales
- CH 001686-X 1-053
- Pièce
- 1938-1973
Fait partie de Fonds récent
Documents organisationnels sur les élections paroissiales
Paroisse. Elections paroissiales
- CH 001686-X 1-246
- Pièce
- 1885-1901
Fait partie de Fonds récent
Liste des électeurs de la paroisse de Romont
Procès verbaux du conseil de paroisse
- CH 001686-X 1-339
- Pièce
- 1967-1973
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
- CH 001686-X 1-340
- Pièce
- 1974-1977
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
- CH 001686-X 1-344
- Pièce
- 1985-1987
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
- CH 001686-X 1-345
- Pièce
- 1988-1989
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
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