Paroisse. Assemblée paroissiale
- CH 001686-X 1-251
- Pièce
- 1956
Fait partie de Fonds récent
PV de l'assemblée paroissiale de l'année 1955
Paroisse. Assemblée paroissiale
Fait partie de Fonds récent
PV de l'assemblée paroissiale de l'année 1955
Fait partie de Fonds récent
Correspondance et divers sur les relations générales entre la paroisse et la commune: convention entre la paroisse et la commune pour la séparation des biens paroissiaux et communaux: acte notarié original de 1903.
Fait partie de Fonds récent
Procès-verbaux du conseil paroissial: 1: 1883-1910; 2: 1911-1931; 3: 1932-1939; 4: 1939-1951; 5: 1951-1958; 6: 1958-1962; 7: 1963-1966
Fait partie de Fonds récent
Documents du président du Conseil paroissial S. Sulmoni-Aubert
Paroisse. Elections paroissiales
Fait partie de Fonds récent
Documents organisationnels sur les élections paroissiales
Paroisse. Elections paroissiales
Fait partie de Fonds récent
Liste des électeurs de la paroisse de Romont
Procès verbaux du conseil de paroisse
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse
Procès verbaux du conseil de paroisse
Fait partie de Fonds récent
Procès verbaux du conseil de paroisse