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Description archivistique
Fonds ancien
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Ecole – lois et règlements ; disciplines ; anciens
Ecole – lois et règlements ; disciplines ; anciens
Fête de la musique de 1885 - Photocopies de deux lettres
Fête de la musique de 1885 - Photocopies de deux lettres
Budgets, projets de budgets
Budgets, projets de budgets
Transports (trains, trams) - Correspondance, conventions et dossiers de projets de lignes
Transports (trains, trams) - Correspondance, conventions et dossiers de projets de lignes
Edilité: routes, routes contonales, routes communales - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Edilité: routes, routes contonales, routes communales - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude
Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude
Ferme des Rochettes-Dessous: rénovation, divers - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Ferme des Rochettes-Dessous: rénovation, divers - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Virginie Cécile Gaudard – légitimation
Virginie Cécile Gaudard – légitimation
Transfert des routes cantonales aux routes communales 01.05.1998 (selon l'arrêté du 02.12.1997): rue des Comptes, route de la Belle-Croix, Grand-Rue, route du Poyet, route de Bossens: autorisations, conventions et plans relatives aux routes concernées 1900-1960, 1969-1987, 1991, plans état 1998 - Plans et conventions
Transfert des routes cantonales aux routes communales 01.05.1998 (selon l'arrêté du 02.12.1997): rue des Comptes, route de la Belle-Croix, Grand-Rue, route du Poyet, route de Bossens: autorisations, conventions et plans relatives aux routes concernées 1900-1960, 1969-1987, 1991, plans état 1998 - Plans et conventions
Demande d’autorisation de carrousel à vapeur pour la foire du mois de mai
Demande d’autorisation de carrousel à vapeur pour la foire du mois de mai
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