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Epuration: STEP: terrain (y compris échange Deillon Frères) - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
Epuration: STEP: terrain (y compris échange Deillon Frères) - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
Epuration: collecteur Glaney - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Epuration: collecteur Glaney - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
STEP: agrandissement des installations du traitement des boues: correspondance - Correspondance
STEP: agrandissement des installations du traitement des boues: correspondance - Correspondance
Epuration, citernes: permis de construire - Correspondance, plans
Epuration, citernes: permis de construire - Correspondance, plans
Aménagement: quartier du Pré de la Grange - décompte général (3ème étape): Correspondance et équipement technique 1989-1998, devis des tronçons 0 à 379 1991-1996, eau usée, eau potable et défense incendie avec décompte 1989-1995, décompte 1991-1996, séances de chantier 1991-1993, plans 1985-1990 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Aménagement: quartier du Pré de la Grange - décompte général (3ème étape): Correspondance et équipement technique 1989-1998, devis des tronçons 0 à 379 1991-1996, eau usée, eau potable et défense incendie avec décompte 1989-1995, décompte 1991-1996, séances de chantier 1991-1993, plans 1985-1990 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
PAL: correspondance 2002-2011, aperçu de l'état de l'équipement 2006; mensuration officielle - programme de coordination: numérisation et informatisation du cadastre 2002-2009; CFF: voie de raccordement 1995-2010; possibilité de captes des eaux abondantes dans la région de Romont-Praly 1948-1964; Groupe E - courant vert (dossier interne n°44) 2012-2015; Club sportif romontois - taxe d'épuration: demande d'exonération (dossier interne n°53) 2007; vélos en libre-service intra-muros (dossier interne n°43) 2011 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plans d'aménagement de Romont - Plans
Plans d'aménagement de Romont - Plans
Plan d'aménagement: plans généraux et règlements - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Plan d'aménagement: plans généraux et règlements - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
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