Cote
CH 001687-7 1A-B-K-2-101
Titre
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010;
Planification cantonale du réseau cyclable 1995 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Date(s)
- 1995 - 2010 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
4 jurismappe + 4 enveloppe C4 + 1 dossier
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-1229
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
- Région et district (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial