Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-45
• Pièce
• 1984 - 2001

Fait partie de Fonds ancien

Révision PAL: correspondance 1987-2001; révision générale du PAL 2002-2004: rapports 2001-2002, correspondance avec la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (DAEC), plans 2002-2004 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-55
• Pièce
• 1987 - 2004

Fait partie de Fonds ancien

Rivière, ruisseaux: entretien - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-2-94
• Pièce
• 1985 - 1994

Fait partie de Fonds ancien

Route Berlens, les Glânes, Romont: statuts de l'Association de communes 1963-1964; aménagements de la route 1963-1970 - Correspondance, plans, devis, procès-verbaux, statuts

• CH 001687-7 1A-B-K-1-49
• Pièce
• 1963 - 1970

Fait partie de Fonds ancien

Route cantonale: trottoir entre la Belle-Croix et la ville - Devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-56
• Pièce
• 1968 - 1969

Fait partie de Fonds ancien

Route de Fribourg: aménagement du carrefour de Massonnens: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-73
• Pièce
• 1975 - 1979

Fait partie de Fonds ancien

Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-145
• Pièce
• 2001 - 2010

Fait partie de Fonds ancien

Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance

• CH 001687-7 1A-B-K-1-144
• Pièce
• 2001 - 2010

Fait partie de Fonds ancien

Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-136
• Pièce
• 1999 - 2008

Fait partie de Fonds ancien

Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance

• CH 001687-7 1A-B-K-1-143
• Pièce
• 2001 - 2008

Fait partie de Fonds ancien