Affichage de 50 résultats

Description archivistique
Romont Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.)
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

Perception indue du lod du champ vendu par Marie Ursule Defferrard à Denis Defferrard

Le clergé de Romont a perçu un lod sur un champ, sis à Chénens, vendu par Marie Ursule fille de feu Pierre Defferrard à Denisfils de feu Bruno Defferrard. Le lod ne peut être perçu par le clergé de Romont car les droits de mutations appartiennent à la confrérie du Saint-Esprit de Fribourg. L'argent perçu en 1809 est rétrocédé le 11 mai 1830.. Confrérie du Saint-Esprit de Fribourg; Confrérie du Saint-Esprit de Fribourg; Clergé de Romont; Badoud, receveur; Defferrard Denis, fils de Bruno Defferrard (d), de Chénens; Defferrard Marie Ursule, fille de Pierre Defferrard (d); de Chénens; Equey, notaire

Dîme de la cure de Villaz dans diverses localités alentour

Item la dite cure a le tiers de la dîme de l'orge, pois, poisette, lentilles, chanvre et lin, rière toute la grande dimerie de Villaz, et encore le tiers de l'orgée rière la commune de Villaz et où s'étend la grande dimerie susdite rière Fuyens.les Granges et Villarimboud.. Villaz-Saint-Pierre, cure; Gotham, curé; Gotham, curé;

Rentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont

Rentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont.
Rentier formé avec les capitaux provenant de la vente des dîmes de Villaz, Siviriez, la Pierraz, Villarimboud, Chavannes-les-Forts et des capitaux provenant du rachat des lods et censes directes.
Le registre n'est rempli que sur les 30 premières pages puis il est vide jusqu'au répertoire alphabétique final.. Clergé de Romont; Clergé de Romont; Badoud François Xavier, notaire; Badoud Georges, notaire; Comte F., notaire

Extentes de la châtellenie de Romont par le commissaire Georges de Vercoz, 1508-1512

Extentes de la châtellenie de Romont par le commissaire Georges de Vercoz, 1508-1512: le volume est très endommagé. Il manque le début et vraisemblablement la fin. Des pages ont été coupées et arrachées sans soin. Nous supposons que le commanditaire de ces extentes est le châtelain de Romont pour le compte du comte de Savoie mais rien ne permet de corroborer cette hypothèse. Il se peut que ce soit le clergé de Romont qui commandite ces extentes au notaire de Vercoz.
Les quelque 500 pages numérotées ne sont pas toutes dans ce volume. Il doit faire partie d'une série.. Châtelain de Romont; Clergé de Romont; Billens François de, châtelain de Romont, donzel; Clergé de Romont; Vercoz Georges de, notaire, commissaire aux extentes;

Guillaume Folliardi, curé de Siviriez, donne des terres sises à Siviriez en accensement à Jean et Aymonet Bastard alias du Vernex

Guillaume Folliardi, curé de Siviriez, donne des terres sises à Siviriez en accensement à Jean et Aymonet Bastard alias du Vernex. L'accensement avait déjà été fait à vie par Louis Bastard alias du Vernex qui le tenait en fief de l'église de Siviriez.. Siviriez, cure de; Folliardi Guillaume, chapelain, curé de Siviriez; Bastard alias du Vernex Jean, de Siviriez, frère d'Aymonet; Bastard alias du Vernex Aymonet, de Siviriez, frère de Jean; Vercor Georges de, clerc à Romont; Signyodi Jean, châtelain de Romont; Bastard alias du Vernex Louis, de Siviriez

Résultats 21 à 30 sur 50