Affichage de 360 résultats
Description archivistiqueApprobation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 -
Correspondance, procès-verbaux, devis
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Prolongement de la route de l'Industrie sur le projet du DPC en cours d'exécution: dossier n°1 de mise à l'enquête 2001-2006; raccordement de la Route d'Arrufens sur la route de l'Industrie en face du bâtiment des CFF: dossier n°2 de mise à l'enquête 2001-2002; présélection La Maillarde - route de Siviriez 2011; chemin "Merdeux" - rue des Béguines (dossier interne n°78) 2011-2015; aménagement d'une place pour campings-cars - promenade des Avoines (dossier interne n°42) 2012-2014; sécurisation du chemin du Brit (dossier interne n°41) 2011-2012 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: conventions avec les privés 2001-2010, contrats et adjudications 2007-2010, rapport selon l'Ordonnance des accidents majeurs (OPAM) 2001-2008, séances de chantier 2008-2009, plans 2001-2008 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: oppositions -
Correspondance
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales -
Correspondance, plans, soumissions
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 - Correspondance
Route de l'Industrie: décisions sur les oppositions août 2002 -
Correspondance
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales -
Correspondance, plans, soumissions
Génie civil: route de Bossens - déviation 4: dossier des plans conformes à l'exécution 2001, décompte final des travaux 2001, convention 2000 - Correspondance, devis, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 4: dossier des plans conformes à l'exécution 2001, décompte final des travaux 2001, convention 2000 - Correspondance, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier d'approbation des plans du projet définitif 2000-2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier d'approbation des plans du projet définitif 2000-2006 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Résultats 11 à 20 sur 360