Cote
Titre
Date(s)
- 01.02.1465 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
parchemin; Rouleau; 34 x 35; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Pierre Frossard, chapelain de Romont, Jacques et Aymon Frossard, frères, fils de feu Philippe Frossard, bourgeois de Romont, partage entre eux le patrimoine de leur père avec le consentement de leur mère Isabelle. Il y a des biens sis à Romont, à Inter Aquas, à Mézières, à Chavannes-les-Forts. La part de chacun est détaillée. Les biens patrimoniaux sont composés de terres, prés, maisons et cens dus par des tenanciers. L'acte est ratifié par Isabelle Frossard, mère des trois frères.
Aymon Frossard est un frère certainement encore mineur certainement puisqu'il ne lui est assigné aucun bien nommément, bien qu'il soit inclus dans le partage..Frossard Pierre, fils de feu Philippe Frossard, bourgeois de Romont, chapelain de Romont; Frossard Jacques, fils de feu Philippe Frossard, bourgeois de Romont; Frossard Aymon, fils de feu Philippe Frossard, bourgeois de Romont; Frossard Pierre, fils de feu Philippe Frossard, bourgeois de Romont, chapelain de Romont; Baulmes [Balmis] Jacques de, clerc juré de la châtellenie de Romont; Champion Jean, seigneur de Vaurulz et de la Bâtie (Bastite), châtelain de Romont; Frossard Philippe (d), bourgeois de Romont; Frossard Isabelle, veuve de Philippe
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit. Sceau de la châtellenie de Romont. Le sceau scelle les deux actes Chapelles_4_03_1 et Chapelles_4_03_2 ensemble