Cote
CH 001686-X FA-0-1518
Titre
Le Conseil de Romont décide l'arrangement pour repourvoir une place vacante dans le Clergé de Romont
Date(s)
- 25.05.1807 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; B4; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le Conseil de la Ville de Romont propose un arrangement au Clergé de Romont pour la nomination des nouveaux prêtres lors des vacances. Cet arrangement sera soumis à l'évêque de Lausanne.
Copie de la lettre du Conseil.. Conseil de la Ville de Romont; Badoud Jean-Baptiste, président du Conseil de la Ville de Romont; Clergé de Romont; Forney Jean-Baptiste, prêtre du Clergé de Romont
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français