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Fonds récent Administration
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Clergé. Conflit

  • CH 001686-X 1-120
  • Pièce
  • 1878-1911

    • Fait partie de Fonds récent

Poursuites dues au clergé de Romont: commandements de payer et décisions du juge de paix

Paroisse. Conseil paroissial

  • CH 001686-X 1-132
  • Pièce
  • 1883-1966

    • Fait partie de Fonds récent

Procès-verbaux du conseil paroissial: 1: 1883-1910; 2: 1911-1931; 3: 1932-1939; 4: 1939-1951; 5: 1951-1958; 6: 1958-1962; 7: 1963-1966

Clergé. Conseil

  • CH 001686-X 1-242
  • Pièce
  • 1888-1911

    • Fait partie de Fonds récent

Manuaux du conseil du clergé de Romont: 1er cahier de 1566 à 1784, 2e cahier de 1784 à 1844, 3e cahier de 1844 à 1887, 4e cahier de 1887 à 1909, 5e cahier répertoire

Paroisse. Commune

  • CH 001686-X 1-021
  • Pièce
  • 1903-1972

    • Fait partie de Fonds récent

Correspondance et divers sur les relations générales entre la paroisse et la commune: convention entre la paroisse et la commune pour la séparation des biens paroissiaux et communaux: acte notarié original de 1903.

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