- CH 001686-X 1-236
- Pièce
- 1830-1887
Fait partie de Fonds récent
Actes notariés impliquant le clergé de Romont et correspondance
Fait partie de Fonds récent
Actes notariés impliquant le clergé de Romont et correspondance
Fait partie de Fonds récent
Cahier manuscrit de protocole et caisse du clergé. Sont évoquées notamment les vignes de Cully
Fait partie de Fonds récent
Dossier général du bénéfice curial de Romont fait par l'avocat Jean-Dominique Sulmoni
Fait partie de Fonds récent
Inventaire des titres et obligations hypothécaires du bénéfice du clergé de Romont en état au 28.08.1903
Fait partie de Fonds récent
Achat d'immeuble et de terrain par le clergé de Romont
Fait partie de Fonds récent
Documents du registre foncier en faveur du bénéfice du clergé de Romont, dont avis de reprise de dette
Fait partie de Fonds récent
Lettre au sujet de la perception du bénéfice en cas de vacance suite à un décès d'un autre chanoine
Fait partie de Fonds récent
Transaction notarière: cession en faveur du clergé de Romont
Fait partie de Fonds récent
Documents sur le bénéfice curial du clergé de Romont