Quittances de sommes payées par François Maillard et Jacques Riche, beau-père de Claude Mouny d’Hennens et père de Catherine, femme de François Maillard.
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Quittances de sommes payées par François Maillard et Jacques Riche, beau-père de Claude Mouny d’Hennens et père de Catherine, femme de François Maillard.
Bâtiment de l’Hospice des Capucins - Difficulté entre Sulpice Maillard et le Conseil municipal
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Bâtiment de l’Hospice des Capucins - Difficulté entre Sulpice Maillard et le Conseil municipal
Pierre Seydoux demande de saisie des biens à la (sa) femme Anteine Dupont jusqu'à la somme de 227 écus.
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Pierre Seydoux demande de saisie des biens à la (sa) femme Anteine Dupont jusqu'à la somme de 227 écus.
Aymonet Loup, de Lussy, reconnaît devoir un cens au Clergé de Romont
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Aymonet Loup, de Lussy, reconnaît devoir un cens au Clergé de Romont
Humbert Vio, de Siviriez, vend un cens à Béatrice Mossard
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Humbert Vio, de Siviriez, vend un cens à Béatrice Mossard
Epuration, citernes: permis de construire -
Correspondance, plans
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Epuration, citernes: permis de construire -
Correspondance, plans
Bâtiment "Maillard" ou des Chavannes: entretien (travaux) -
Correspondance, procès-verbaux, devis
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Bâtiment "Maillard" ou des Chavannes: entretien (travaux) -
Correspondance, procès-verbaux, devis
Epuration: STEP: traitement des boues: dossier de demande de subventionnement -
Correspondance, permis, plans
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Epuration: STEP: traitement des boues: dossier de demande de subventionnement -
Correspondance, permis, plans
Couvent des Capucins: construction d'un garage: permis de construire, plans 1971; relevés des étages 1981; photographies avant rénovation s.d.; projet de transformation: plans 1970 -
Correspondance, rapports, plans, photographies
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Couvent des Capucins: construction d'un garage: permis de construire, plans 1971; relevés des étages 1981; photographies avant rénovation s.d.; projet de transformation: plans 1970 -
Correspondance, rapports, plans, photographies
Génie civil: décharge pour matériaux interdit (Deillon-Pasquier) sur les communes de Villaz-St-Pierre et Lussy: correspondance, convention, plans 1988-1990; place du Poyet: correspondance et plans 1982-1990 -
Correspondance, rapport, plans, photographies
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Génie civil: décharge pour matériaux interdit (Deillon-Pasquier) sur les communes de Villaz-St-Pierre et Lussy: correspondance, convention, plans 1988-1990; place du Poyet: correspondance et plans 1982-1990 -
Correspondance, rapport, plans, photographies
