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Description archivistique
Territoire
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Génie civil: giratoire de l'Edilité: étude de circulation- Migros, giratoire du Moléson et carrefour de l'Arsenal: correspondance 1988-1993, procès-verbaux 1988-1993, entrevues 1988-1993, divers 1989-1994, plans 1989-1995, séances de chantier 1990-1991 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: giratoire de l'Edilité: étude de circulation- Migros, giratoire du Moléson et carrefour de l'Arsenal: correspondance 1988-1993, procès-verbaux 1988-1993, entrevues 1988-1993, divers 1989-1994, plans 1989-1995, séances de chantier 1990-1991 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
Génie civil: escaliers intra-muros 1988-1990; escalier de la Massin 1994-1996; trottoir des Chavannes, dossier enquête 1993, correspondance et devis 1991-1994; trottoirs des rayons, dossier d'enquête 1993, correspondance et devis 1992-1995; trottoir et bande cyclable pont d'Arrufens-Drognens 1994-1995 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: escaliers intra-muros 1988-1990; escalier de la Massin 1994-1996; trottoir des Chavannes, dossier enquête 1993, correspondance et devis 1991-1994; trottoirs des rayons, dossier d'enquête 1993, correspondance et devis 1992-1995; trottoir et bande cyclable pont d'Arrufens-Drognens 1994-1995 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: giratoire de l'Edilité: plans: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1992 - Correspondance, plans
Génie civil: giratoire de l'Edilité: plans: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1992 - Correspondance, plans
Aménagement: plans de relevés du téléréseau: correspondance et participations communales 1991-1995, plans 1989-1991 - Correspondance, plans
Aménagement: plans de relevés du téléréseau: correspondance et participations communales 1991-1995, plans 1989-1991 - Correspondance, plans
Agriculture: inspecteur du bétail, délimitation des zones agricoles, divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Agriculture: inspecteur du bétail, délimitation des zones agricoles, divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Forêts: exploitation - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis
Forêts: exploitation - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis
Génie civil: giratoire de l'Edilité: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1989 - Correspondance, plans
Génie civil: giratoire de l'Edilité: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1989 - Correspondance, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
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