Pièce 112 - Génie civil: escaliers intra-muros 1988-1990; escalier de la Massin 1994-1996; trottoir des Chavannes, dossier enquête 1993, correspondance et devis 1991-1994; trottoirs des rayons, dossier d'enquête 1993, correspondance et devis 1992-1995; trottoir et bande cyclable pont d'Arrufens-Drognens 1994-1995 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-1-112

Titre

Génie civil: escaliers intra-muros 1988-1990; escalier de la Massin 1994-1996; trottoir des Chavannes, dossier enquête 1993, correspondance et devis 1991-1994; trottoirs des rayons, dossier d'enquête 1993, correspondance et devis 1992-1995; trottoir et bande cyclable pont d'Arrufens-Drognens 1994-1995 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Date(s)

  • 1988 - 1995 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

3 jurismappe + 2 enveloppes C4 + 2 dossiers

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0830

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_274