Affichage de 18 résultats
Description archivistiqueCommission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) - Correspondance, procès-verbaux, plans
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 -
Correspondance, rapports, plans
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 -
Rapports, plans
Dépôt Deillon, dépôt de combustibles liquides: permis de construire, plans 1965-1967; Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: descriptif, études géologiques, plans 1975-1976; défense incendie 1978-1981 -
Dépôt Deillon, dépôt de combustibles liquides: permis de construire, plans 1965-1967; Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: descriptif, études géologiques, plans 1975-1976; défense incendie 1978-1981 -
Constructions
Constructions
Constructions par des privés
Constructions par des privés
Résultats 1 à 10 sur 18