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Description archivistiqueClub sportif romontois
Club sportif romontois
Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
Électricité SA, opposition de la commune à la construction De bâtiments
Électricité SA, opposition de la commune à la construction
De bâtiments
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) - Correspondance, procès-verbaux, plans
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 -
Correspondance, rapports, plans
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
EFRIR – Entrepôts frigorifiques et industriels de Romont SA. Permis de construire (plans, correspondance)
EFRIR – Entrepôts frigorifiques et industriels de Romont SA. Permis de construire (plans, correspondance)
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 -
Rapports, plans
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
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