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Description archivistiqueRèglement sur la fourniture d'eau en 1988: procès-verbaux, projets, ancien règlement, rapports - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Règlement sur la fourniture d'eau en 1988: procès-verbaux, projets, ancien règlement, rapports -
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Commission d’aménagement – correspondance et PV
Commission d’aménagement – correspondance et PV
Industrialisation, commission de l'industrie, projets d'implantation, terrains, prospection, implantation Faïencerie Brügger 1954-1957
Industrialisation, commission de l'industrie, projets d'implantation, terrains, prospection, implantation Faïencerie Brügger 1954-1957
Bétail abattu – Statistiques
Bétail abattu – Statistiques
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Plans - divers
Plans - divers
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Abornement et mensuration cadastrale du lot 2 (secteur I) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Abornement et mensuration cadastrale du lot 2 (secteur I) -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Mensuration cadastrale: lot 3 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Mensuration cadastrale: lot 3 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Mensuration cadastrale: lot 3: propriétaires - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Mensuration cadastrale: lot 3: propriétaires -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
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