Pièce 10 - Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)

Cote

CH 001687-7 1A-B-J-1-10

Titre

Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)

Date(s)

  • 1959 - 1990 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 jurismappe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0590

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Box_147