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Description archivistique
Archives de la paroisse de Romont Pièce
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Paroisse. Commune

  • CH 001686-X 1-021
  • Pièce
  • 1903-1972

    • Fait partie de Fonds récent

Correspondance et divers sur les relations générales entre la paroisse et la commune: convention entre la paroisse et la commune pour la séparation des biens paroissiaux et communaux: acte notarié original de 1903.

Correspondances diverses

  • CH 001686-X 1-336
  • Pièce
  • 1961 - 1981

    • Fait partie de Fonds récent

Loi du 19 mai 1894 sur les communes et les paroisses avec modifications jusqu'au 31 mars 1974
Divers coupures de presse 1970-1980
Divers cahiers des charges
Correspondance concernant œuvres et collégiale 1961-1979
Correspondance diverse 1966-1981

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