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Description archivistiqueArmand Badoud – reconnaissance d’enfant naturel
Armand Badoud – reconnaissance d’enfant naturel
Virginie Cécile Gaudard – légitimation
Virginie Cécile Gaudard – légitimation
Marie-J.-A. Massardi – droit de cité
Marie-J.-A. Massardi – droit de cité
Droit de cité – nombreux cas
Droit de cité – nombreux cas
Demandes de permis d’établissement
Demandes de permis d’établissement
Louis Adolphe Ayer – reconnaissance et droit de cité
Louis Adolphe Ayer – reconnaissance et droit de cité
Charles-Paul et Gladys Boichot – naturalisation
Charles-Paul et Gladys Boichot – naturalisation
Réintégration dans la nationalité suisse de Léonie Bouchard-Robadey
Réintégration dans la nationalité suisse de
Léonie Bouchard-Robadey
Francis Fidanza – Avis favorable du conseil communal à sa Demande de naturalisation
Francis Fidanza – Avis favorable du conseil communal à sa
Demande de naturalisation
Réintégration dans la nationalité suisse de Mme Gisel Chatton et son fils Jacques Schwartz – demande d’acte d’origine
Réintégration dans la nationalité suisse de
Mme Gisel Chatton et son fils Jacques Schwartz
– demande d’acte d’origine
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