- CH 001687-7 1A-B-I
- Série organique
Fait partie de Fonds ancien
Fait partie de Fonds ancien
Registre civiques de Romont 1851-1868 - Noms, prénoms, qualité, observations
Fait partie de Fonds ancien
Registre - Classement nominal avec onglet alphabétique
Armand Badoud – reconnaissance d’enfant naturel
Fait partie de Fonds ancien
/
Bourgeoisie - Registre civique
Fait partie de Fonds ancien
Registre - Classement nominal avec onglet alphabétique
Permis d’établissement - Romont
Fait partie de Fonds ancien
Livre-Registre avec couverture cartonnée et dos en velours vert. Registre type d’enregistrement des permis d’établissement ou de tolérance organisé en 18 colonnes (dont noms, prénoms, origine, professions, informations sur la validité et l’échéance du permis d’établissement), répertoriant par ordre alphabétique les personnes autorisées de séjour. Au début du volume, collé sur la page de garde se trouve une liste des permis d’établissement valides et des permis d’établissement nuls datée de Romont, lee 14 novembre 1893 et signée du préfet.
Permis de séjours - Noms, Prénoms, Origines,
Fait partie de Fonds ancien
Registre - Classement nominal avec onglet alphabétique
Fait partie de Fonds ancien
Registre - Classement nominal avec onglet alphabétique
Réintégration dans la nationalité suisse de Léonie Bouchard-Robadey
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
Procès-verbaux - Assemblée convoquée et convoquant les citoyennes, citoyens actifs, contribuables de la commune de Romont